Marque enregistrée - Marque en vigueur

Suit sand
filigrane sarl, sarl

Numéro de dépôt :
4220644
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
Suit sand de filigrane

Présentation de la marque Suit sand

Déposée le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) filigrane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Suit sand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) filigrane domicilié(e) 29 bis rue pasteur - 83430 - SAINT MANDRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 604 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, filigrane, sarl, M. richier jerome domicilié(e) 29 bis rue pasteur - 83430 - SAINT MANDRIER - France.

La marque Suit sand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suit sand arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

filigrane a également déposé les autres marques suivantes : FILIGRANE , costume de sable , FILIGRANE , FILIGRANE RESTAURATION D'ARTS GRAPHIQUES , FCG' MAG


filigrane sarl, sarl - 29 bis rue pasteur - 83430 - SAINT MANDRIER - France - SIREN 451604193


filigrane, sarl, M. richier jerome - 29 bis rue pasteur - 83430 - SAINT MANDRIER - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685771 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses.